Skip to main content Go to KYOCERA HOME Canada THE NEW VALUE FRONTIER
Home     Actualités (échelle mondiale)      Produits     À propos de   
Conditions d'utilisation - Information juridique  English

Conditions d'utilisation - Information juridique

Droit d'auteur et usage du contenu. Le contenu de ce site Web, y compris, sans toutefois s'y limiter, l'nformation, les photographies, les images, les vidéos et conceptions graphiques (« le contenu ») est utilisé sous réserve du droit d'auteur de Kyocera, à moins d'indication contraire. Les droits d'auteur de Kyocera sont protégés par les lois sur les droits d'auteur du pays, les conventions internationales et autres lois applicables. Sauf si expressément permi par ce site Web ou les lois applicables, d'autres utilisations du contenu, y compris, sans toutefois s'y limiter, la reproduction, la distribution, la rediffusion, l'envoi, la suppression, l'édition ou l'adaptation sont strictement interdits. Kyocera peut annuler ou modifier en tout temps les présentes dispositions.

Veuillez prendre note que tout produit, procédé ou technologie mentionné dans ce document peut être assujetti à d'autres droits de propriété intellectuelle que s'est réservés Kyocera et ne peut faire l'objet de licence en vertu des présentes.

Aux utilisateurs du gouvernement des É.-U. - L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement américain sont assujetties aux restrictions énoncées dans les règlements 252.227-7013(c)(1)(ii) du DFARS et 52.227-19 du FAR et de tout autre règlement qui pourrait s'appliquer.

L'appellation, le logo Kyocera et Image: Kyocera symbol mark sont des marques de commerce ou des marques déposées de Kyocera, utilisées sous licence au Canada. Toutes autres appellations de produits mentionnées aux présentes sont les marques de commerce de leur propriétaire respectif.

LES RENSEIGNEMENTS QUI FIGURENT DANS LE PRÉSENT SITE WEB SONT FOURNIS « TELS QUELS » AUX SEULES FINS D'INFORMATION ET SANS CONDITION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE, CE QUI COMPREND, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. Ces pages peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques et les renseignements qu'elles contiennent sont modifiés, mis à jour ou supprimés sans préavis. Kyocera peut en tout temps apporter des améliorations ou des changements aux renseignements relatifs aux produits et programmes décrits dans les présentes pages.

En outre, Kyocera n'endosse aucune représentation ni n'offre de condition ou de garantie quant aux sites web auxquels donne accès son site. Les liens vers d'autres sites que propose Kyocera sont uniquement fournis à des fins pratiques et n'impliquent en aucune manière que Kyocera assume la responsabilité de ces sites ou de leur contenu. KYOCERA N'EST, EN AUCUNE FAÇON NI À L'ÉGARD DE QUICONQUE, RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU CONSÉQUENTS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE SON SITE OU DES SITES AUXQUELS RENVOIENT SES LIENS, CE QUI COMPREND, SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE PROFITS, LES PERTES D'EXPLOITATION ET LES PERTES DE DONNÉES, ET CE, MÊME SI KYOCERA EST INFORMÉE EXPRESSÉMENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Communication de renseignements à Kyocera : Veuillez lire les conditions générales de notre politique sur les renseignements confidentiels. KYOCERA NE SOUHAITE recevoir AUCUN renseignement confidentiel ou privatif par l'intermédiaire de son site web. Tous les renseignements autres que les coordonnées personnelles que vous communiquez à Kyocera par l'intermédiaire de ce site web sont, conformément à notre politique sur les renseignements confidentiels, considérées comme NON CONFIDENTIELLES. Toute personne qui communique à Kyocera des renseignements par l'intermédiaire de ce site web ou par d'autres moyens électroniques lui accorde du coup le droit illimité et irrévocable d'utiliser, de reproduire, d'afficher, de modifier, d'exploiter et de diffuser ces renseignements. Kyocera est libre d'utiliser toute idée, tout savoir-faire ou toute technique que contiennent ces renseignements sans dédommagement et à toutes les fins qu'elle juge utiles.

Ce site web peut contenir d'autres mentions de propriété et d'autres conditions d'utilisation que l'on doit respecter.
 
Haut de la page
Conditions d'utilisation - Information juridique 
Contactez-nous     Conditions d'utilisation     Confidentialité     Plan du site
Copyright KYOCERA Corporation